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Brevet européen · EP3297675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3297675
Numéro de demande
EP16729061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 41/00 (2020.01)
Priorité
EP 15168276 19.05.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/052840 17.05.2016
Publication PCT
WO2016/185368 24.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 10 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  3. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Université de Genève

24 rue du Général-Dufour, 1211 Genève 4

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

BABIC, Andrej

74140 Veigy-foncenex, FR

LANGE, Norbert

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.