COLLES CHIRURGICALES

Brevet européen · EP3297692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3297692
Numéro de demande
EP16732691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/06 (2006.01)
A61L 24/00 (2006.01)
Priorité
FR 1554583 21.05.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051211 20.05.2016
Publication PCT
WO2016/185153 24.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Cohesives

Novacenter 64B Rue Sully, 21000 Dijon, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1, avenue du Docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Bordeaux

35 Place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR

Université de Pau et des Pays de l'Adour

Avenue de l'Université, 64000 Pau, FR

Inventeur

BADIE, Laetitia

65420 Ibos, FR

PAPON, Eric

33350 Saint Magne de Castillon, FR

PERRIN, Bertrand

21000 Dijon, FR

DERAIL, Christophe

64170 Cescau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.