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Brevet européen · EP3297701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297701
- Numéro de demande
- EP16725763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15001528 21.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000767 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184553 24.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
RITTER, Frank
87745 Eppishausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.