COMPOSITION DEODORANTE ANHYDRE A BASE DE BICARBONATE
Brevet européen · EP3297732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297732
- Numéro de demande
- EP16726362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 15/00 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)
- Priorité
- FR 1554552 21.05.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051095 10.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185113 24.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 27 oct. 2021
Titulaire
- Titulaire
- LABORATOIRES M&L, Z.I. Saint-Maurice, 04100 Manosque, France → LABORATOIRES M & L, Zone Industrielle Saint-Maurice, 04100 Manosque, France
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
MILLET, Magali
04190 Les Mees, FR
SALLES, Florian
04100 Manosque, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.