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Brevet européen · EP3297946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297946
- Numéro de demande
- EP16770457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/40 (2006.01)B66C 23/80 (2006.01)B66D 1/14 (2006.01)B66D 1/46 (2006.01)B66D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116505 29.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071481 13.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/055069 06.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
KÖSTERKE, Uwe
44799 Bochum, DE
WEST, Markus
44532 Lünen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.