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Brevet européen · EP3298101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298101
- Numéro de demande
- EP15778702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2015
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/20 (2006.01)C02F 1/44 (2006.01)C02F 1/50 (2006.01)C02F 9/00 (2006.01)C09K 8/54 (2006.01)C09K 8/58 (2006.01)C12Q 1/04 (2006.01)E21B 43/20 (2006.01)G01N 33/487 (2006.01)C02F 101/10 (2006.01)C02F 103/10 (2006.01)C09K 8/52 (2006.01)E21B 41/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2015/001173 19.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/185245 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
PEDENAUD, Pierre
F-64230 Lescar, FR
TOURNIS, Eric
F-64160 Morlaas, FR
BALDONI-ANDREY, Patrick
F-64320 Idron, FR
LESAGE, Nicolas
F-64140 Billere, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.