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Brevet européen · EP3298198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298198
- Numéro de demande
- EP16722623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/00 (2006.01)A24D 1/02 (2006.01)D21H 15/02 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 23/22 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)D21H 17/14 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015107829 19.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060215 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184698 24.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
VOLGGER, Dietmar
6069 Gnadenwald, AT
ZITTURI, Roland
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.