MEHRSTUFIGE SCHNEEFRÄSE

Brevet européen · EP3298200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298200
Numéro de demande
EP16727574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/09 (2006.01)
Priorité
US 201562164655 P 21.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/033066 18.05.2016
Publication PCT
WO2016/187292 24.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

MTD Products Inc.

MTD products Inc

5903 Grafton Road, Valley City, OH 44280, US

Inventeur

SCHAEDLER, Axel

Olmsted Township, Ohio 44138, US

EAVENSON, SR., Jimmy N.

Aurora, Ohio 44202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.