SCHARNIER MIT GERINGER SPERRIGKEIT
Brevet européen · EP3298224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298224
- Numéro de demande
- EP16741130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05D 5/02 (2006.01)E05D 7/10 (2006.01)E05F 1/10 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05F 3/10 (2006.01)E05F 3/20 (2006.01)E05D 7/081 (2006.01)E05D 5/10 (2006.01)E05D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20150767 18.05.2015IT UB20150743 18.05.2015IT UB20150886 18.05.2015IT UB20150771 18.05.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/052890 18.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185394 24.11.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
BACCHETTI, Luciano
25075 Nave (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.