SCHARNIER MIT GERINGER SPERRIGKEIT

Brevet européen · EP3298224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298224
Numéro de demande
EP16741130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 7/10 (2006.01)
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
E05D 5/10 (2006.01)
E05D 11/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20150767 18.05.2015
IT UB20150743 18.05.2015
IT UB20150886 18.05.2015
IT UB20150771 18.05.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/052890 18.05.2016
Publication PCT
WO2016/185394 24.11.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.