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Brevet européen · EP3298276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298276
Numéro de demande
EP16797371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
23 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
Priorité
US 201562164920 P 21.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/033499 20.05.2016
Publication PCT
WO2016/187525 24.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Inventeur

HEMSEN, Steven J.

Southington, CT 06489, US

BREAULT, John P.

New Britain, CT 06053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.