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Brevet européen · EP3298287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298287
Numéro de demande
EP16727638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102015108150 22.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060944 16.05.2016
Publication PCT
WO2016/188782 01.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

SCHWARZENBERGER, Michael

72581 Dettingen-Erms, DE

KOCH, Silvio

72581 Dettingen-Erms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.