ANORDNUNG UMFASSEND EIN FLÄCHIGES FORMTEIL
Brevet européen · EP3298287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298287
- Numéro de demande
- EP16727638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015108150 22.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060944 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/188782 01.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
SCHWARZENBERGER, Michael
72581 Dettingen-Erms, DE
KOCH, Silvio
72581 Dettingen-Erms, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.