HYDROSTATISCHER ANTRIEB
Brevet européen · EP3298307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298307
- Numéro de demande
- EP16724589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4035 (2010.01)F16H 61/4096 (2010.01)F16H 61/4008 (2010.01)F16H 61/4026 (2010.01)
- Priorité
- DE 102015006321 16.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000743 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184546 24.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
HINSBERGER, Kenny
66287 Quierschied, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.