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Brevet européen · EP3298308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298308
- Numéro de demande
- EP16726031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20150880 21.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060942 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184827 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2022
Rectifié
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- NUOVO PIGNONE TECNOLOGIE SRL, Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
1 entrée antérieure
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.