SCHUSSWAFFENSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3298340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298340
- Numéro de demande
- EP16784603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 15/14 (2006.01)F41A 3/26 (2006.01)F41A 3/30 (2006.01)F41A 3/62 (2006.01)F41A 3/70 (2006.01)F41A 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201514720713 22.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/033362 19.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/003576 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
SULLIVAN, Leroy James
Prescott, Arizona 86305, US
LATULIPPE, Paul N., Jr.
Prescott, Arizona 86305, US
MCGARRY, James
Prescott, Arizona 86305, US
WATERFIELD, Robert Lloyd
Prescott, Arizona 86305, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.