PRÜFVERFAHREN UND PRÜFSYSTEM
Brevet européen · EP3298391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298391
- Numéro de demande
- EP16727138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 21/90 (2006.01)B07C 5/12 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- CH 6852015 18.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060904 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184816 24.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MAIBACH, Fridolin
2553 Safnern
HERMLE, Matthias
2555 Brügg b. Biel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.