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Brevet européen · EP3298626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298626
Numéro de demande
EP16725817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
3 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/538 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
H01L 25/07 (2006.01)
Priorité
EP 15168909 22.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/061450 20.05.2016
Publication PCT
WO2016/188909 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.