SYSTÈME ANTENNAIRE À ONDES DE SURFACE
Brevet européen · EP3298651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298651
- Numéro de demande
- EP16726367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/04 (2006.01)H01Q 1/36 (2006.01)H01Q 1/48 (2006.01)H01Q 9/32 (2006.01)G01S 7/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 1554426 18.05.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051151 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185124 24.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
JEZEQUEL, Pierre-Yves
35235 Thorigné-Fouillard, FR
AVRILLON, Stéphane
35700 Rennes, FR
BELLEC, Mathilde
35520 La Chapelle des Fougeretz, FR
COLOMBEL, Franck
35160 Monfort-sur-Meu, FR
PALUD, Sébastien
35000 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.