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Brevet européen · EP3298709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3298709
- Numéro de demande
- EP16724940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04H 20/67 (2008.01)H04H 20/42 (2008.01)H04L 5/22 (2006.01)H04B 7/0413 (2017.01)
- Priorité
- GB 201508557 19.05.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051432 18.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185206 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
MOSS, Peter
London Greater London W1A 1AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.