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Brevet européen · EP3298894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3298894
Numéro de demande
EP16796591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
12 mai 2021
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/04 (2006.01)
A01N 25/28 (2006.01)
A01N 43/50 (2006.01)
A01N 47/12 (2006.01)
A01N 47/36 (2006.01)
A01P 3/00 (2006.01)
A01P 5/00 (2006.01)
A01P 7/04 (2006.01)
A01P 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015102572 20.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/064995 20.05.2016
Publication PCT
WO2016/186198 24.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Inventeur

ISHIBASHI Yutaka

Osaka-shi Osaka 550-0002, JP

TAKIGAMI Yusuke

Osaka-shi Osaka 550-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.