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Brevet européen · EP3299002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299002
- Numéro de demande
- EP16796575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015102221 19.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064939 19.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/186182 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWABATA, Tomoyoshi
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
SANKAI, Yoshiyuki
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
PERIS, Martin
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
TAKAMA, Masahiro
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
SABE, Ryotaro
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
HARA, Hiromasa
Tsukuba-shi Ibaraki 305-0818, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.