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Brevet européen · EP3299264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299264
- Numéro de demande
- EP16796189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 24/00 (2006.01)B62D 25/12 (2006.01)B62D 63/04 (2006.01)B62D 55/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015103017 20.05.2015JP 2015105918 25.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059505 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/185795 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
FUJIKI, Katsumi
Osaka-shi, Osaka, 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.