NEUARTIGE AMINOPYRIMIDINDERIVATE
Brevet européen · EP3299368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299368
- Numéro de demande
- EP17191467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2014
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 239/47 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/02 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)
- Priorité
- EP 13195081 29.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.