SCHLIESSZYLINDER
Brevet européen · EP3299543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299543
- Numéro de demande
- EP17190383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016218617 27.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Schulze - Sievert, Christoph
48624 Schöppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.