MODULARES SCHLOSS
Brevet européen · EP3299552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299552
- Numéro de demande
- EP17191596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05B 47/02 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 59/00 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016118119 26.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
1 entrée antérieure
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.