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Brevet européen · EP3299624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3299624
Numéro de demande
EP15892505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2015
Publié
28 mars 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 11/00 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 15/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/002491 18.05.2015
Publication PCT
WO2016/185503 24.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

TBK Co., Ltd.

4-21-1 Minaminaruse, Machida-shi, Tokyo 194-0045, JP

Inventeur

ARAKI, Makoto

Machida-shi Tokyo 194-0045, JP

YOSHITANI, Hirotada

Machida-shi Tokyo 194-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.