GETRIEBE
Brevet européen · EP3299668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299668
- Numéro de demande
- EP16796185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/023 (2012.01)B60K 17/02 (2006.01)B60K 17/06 (2006.01)F16H 57/033 (2012.01)
- Priorité
- JP 2015101437 18.05.2015JP 2015101438 18.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059188 23.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/185791 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
YOSHIOKA, Terunobu
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.