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Brevet européen · EP3299718 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3299718
Numéro de demande
EP16190012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F23N 5/12 (2006.01)
F23N 5/18 (2006.01)
F23N 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 2 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2019

  6. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

SCHMIEDERER, Bernd

76149 Karlsruhe, DE

HOLFELDER, Holger

76571 Gaggenau, DE

LOCHSCHMIED, Rainer

76287 Rheinstetten-Forchheim, DE

BORN, Thomas

76227 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.