VERBINDUNGSELEMENTE FÜR PANEELE

Brevet européen · EP3299754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3299754
Numéro de demande
EP17193417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2017
Publié
28 mars 2018
Délivré
24 mars 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/06 (2006.01)
H02B 1/30 (2006.01)
H02B 1/01 (2006.01)
F16B 5/01 (2006.01)
B65D 6/00 (2006.01)
E04B 1/343 (2006.01)
E04B 1/61 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600096771 27.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

M.P.M. S.R.L.

Via Europa, 2, 35010 Santa Giustina in Colle (PD), IT

Inventeur

MASON, Luca

35010 Loreggia (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.