AUTOMATISIERTES NACHRÜSTUNGSINSTALLATIONSWERKZEUG ZUM AUSTAUSCHEN EINES ODER MEHRERER BESTEHENDER DEDIZIERTER EINGABE/AUSGABE (I/O)- MODULE UND KLEMMLEISTEN MIT EINEM ODER MEHREREN UNIVERSALEN I/O-MODULEN
Brevet européen · EP3299912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3299912
- Numéro de demande
- EP17188738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2017
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06F 13/38 (2006.01)G06F 13/42 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)G05B 19/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201615266447 15.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 2 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 26 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.01.2023
1 entrée antérieure
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Salem, VA 24153, US
Salem, VA 24153, US
Salem, VA 24153, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.