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Brevet européen · EP3300073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3300073
Numéro de demande
EP16796301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015101502 19.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/063587 02.05.2016
Publication PCT
WO2016/185907 24.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Kobe Seiko Sho (Kobe Steel, Ltd.)

2-4, Wakinohama-Kaigandori 2-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-8585, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Zenzo

Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP

YAMAGIWA, Ichiro

Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.