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Brevet européen · EP3300091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3300091
- Numéro de demande
- EP16799753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 13/02 (2006.01)H01H 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015104589 22.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063245 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/190045 01.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
SATO, Manabu
Iruma-shi, Saitama 358-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.