DREHSCHALTER
Brevet européen · EP3300094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3300094
- Numéro de demande
- EP16796601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 19/08 (2006.01)H01H 19/02 (2006.01)H01H 19/58 (2006.01)H01H 27/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015103731 21.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/065074 20.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/186208 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
OKADA, Takahiro
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.