ZEITSCHALTGERÄT

Brevet européen · EP3300098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3300098
Numéro de demande
EP17192779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2017
Publié
28 mars 2018
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 43/04 (2006.01)
G04C 23/12 (2006.01)
Priorité
IT 201600095427 22.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

LA ROTONDA, Remo

10040 Almese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.