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Brevet européen · EP3300337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3300337
Numéro de demande
EP17181806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2017
Publié
28 mars 2018
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/801 (2013.01)
H04L 12/403 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016187959 27.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

FUJITSU TEN LIMITED

Fujitsu Ten Limited

2-28, Gosho-dori 1-chome Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

Inventeur

SUZUKI, Youichi

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

MATSUSHITA, Naoto

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.