AUF BENUTZERGERÄT BASIERENDE D2D-ENTDECKUNG
Brevet européen · EP3300398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3300398
- Numéro de demande
- EP17200772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2013
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 4/00 (2018.01)H04W 8/00 (2009.01)H04W 40/02 (2009.01)H04W 48/18 (2009.01)H04W 28/08 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)H04L 12/725 (2013.01)
- Priorité
- US 201361768330 P 22.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 juil. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 16 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Intel IP Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.06.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
Santa Clara, CA California 95050, US
Saratoga, CA California 95070, US
San Ramon, CA California 94582, US
Beaverton, OR Oregon 97006, US
Santa Clara, CA 95054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.