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Brevet européen · EP3300755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3300755
Numéro de demande
EP17196944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2008
Publié
4 avr. 2018
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 07111998 06.07.2007
US 881582 27.07.2007
WO PCT/EP2007/058368 13.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

BIDDLE, Howard William

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

GIBBINS, Graham Roger

Chippenham, SN14 6FH, GB

THORNHILL, Tristian Roger

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

CAMPLING, Nicholas John

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

SARKAR, Matthew Neil

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

BRADLEY, Duncan James

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

EASON, Stephen William

Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.