LUFTFILTERANORDNUNG FÜR EINEN MOTOR

Brevet européen · EP3300788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3300788
Numéro de demande
EP17202673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2012
Publié
4 avr. 2018
Délivré
27 oct. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
F02M 35/02 (2006.01)
F02M 25/06 (2016.01)
F02M 35/108 (2006.01)
Priorité
US 201113026171 11.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 23 mars 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Briggs & Stratton Corporation, 12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, Etats-Unis d'Amérique → Briggs & Stratton, LLC, 12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  4. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

SCHULZ, Michael

Menomonee Falls, WI 53051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.