ROTIERENDE VERDRÄNGERMASCHINE

Brevet européen · EP3301301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3301301
Numéro de demande
EP17198623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
4 avr. 2018
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 2/107 (2006.01)
Priorité
GB 201402886 18.02.2014
GB 201413716 01.08.2014
Divisionnaire de
EP15707413
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Hoerbiger Wien GmbH

Seestadtstrasse 25, 1220 Wien, AT

Inventeur

DMITRIEV, Oleg

c/o Vert Rotors UK Limited, Edinburgh EH17 8QF, GB

TABOTA, Evgeniy

Edinburgh, EH17 8QF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.