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Brevet européen · EP3301305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3301305
Numéro de demande
EP17193943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2017
Publié
4 avr. 2018
Délivré
9 sept. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/00 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
Priorité
JP 2016191950 29.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

Yamazaki, Yoshihisa

Tokyo, 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.