VERBINDUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3301340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3301340
- Numéro de demande
- EP17190936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Publié
- 4 avr. 2018
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 25/12 (2006.01)F16L 25/14 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)F01N 3/021 (2006.01)F16L 9/00 (2006.01)F16L 19/025 (2006.01)F16L 37/10 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F16L 27/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201616685 30.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
NIAZ, Naseer A
Peterborough, Cambridgeshire PE1 5FQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.