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Brevet européen · EP3301423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3301423
- Numéro de demande
- EP17192229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2017
- Publié
- 4 avr. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 7/02 (2006.01)G01L 7/08 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)G01L 1/04 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)H01H 35/34 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)G01L 7/16 (2006.01)G01L 19/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600097477 28.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 24 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 24.12.2019
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
DIVISI, Walter
98000 Monaco, MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.