ENTWICKLUNGSKARTUSCHE

Brevet européen · EP3301519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3301519
Numéro de demande
EP17163726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2017
Publié
4 avr. 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03G 21/18 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016193178 30.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2020

  6. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya, Aichi 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KAMIMURA, Naoya

Nagoya, Aichi 467-8562, JP

SHIMIZU, Keita

Nagoya, Aichi 467-8562, JP

SHIMIZU, Takashi

Nagoya, Aichi 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.