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Brevet européen · EP3301791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3301791
- Numéro de demande
- EP17194199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 4 avr. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/19 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 3/24 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 1/20 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 18/356 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016195020 30.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
NISHIO, Tomoki
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
SUZUKI, Takashi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.