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Brevet européen · EP3302016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302016
- Numéro de demande
- EP16731497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015108505 29.05.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100240 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/192712 08.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
MÄSING, Stefan
46325 Borken, DE
WÜBBELS, Benedikt
46325 Borken, DE
DIEPERS, Clemens
47647 Aldekerk, DE
VERHÜLSDONK, Mark
47627 Kevelaer, DE
HÖNNEKES, Ernst
47652 Weeze, DE
SCHLÄWE, Andreas
41352 Korschenbroich, DE
EIRMBTER, Sebastian
47877 Willich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.