SPRÜHTROCKNUNG
Brevet européen · EP3302098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302098
- Numéro de demande
- EP16725511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A23P 10/40 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 3/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201561166737 P 27.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061798 25.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/189032 01.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 11 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 20 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 20.01.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
SHERMAN, Gregory Alan
Cincinnati, Ohio 45245, US
CHANEY, Michael
Ludlow, Kentucky 41016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.