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Brevet européen · EP3302292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302292
- Numéro de demande
- EP16804432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 4 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201562170280 P 03.06.2015US 201562258806 P 23.11.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/035508 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/196788 08.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.03.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 23 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- OBP Surgical Corporation, 360 Merrimack Street, Lawrence, MA 01843, Etats-Unis d'Amérique → CooperSurgical, Inc., 75 Corporate Drive, Trumbull, CT 06611, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.12.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Lawrence, MA 01843, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.