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Brevet européen · EP3302297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302297
Numéro de demande
EP16734021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/86 (2013.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
Priorité
US 201562167660 P 28.05.2015
WO PCT/IB2015/002354 02.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/000840 26.05.2016
Publication PCT
WO2016/189391 01.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

MULLINS, John

Tuam County Galway, IE

DONNELLY, Evin William

Galway, IE

DENTI, Paolo

20090 Opera (Milano), IT

CAMPBELL, Thomas

Westport County Mayo, IE

VANERMEN, Hugo

8300 Knocke-le-Zoute, BE

SOBRINO-SERRANO, Gabriel

Kinvara County Galway H91W 2KX, IE

TOBIS, Idan

Beth Hashmonai 99789, IR

GUIDOTTI, Andrea

8702 Zollikon

MURPHY, Charlotte

Ardrahan County Galway, IE

GILMORE, Michael

Ardrahan County Galway, IE

LYNN, Kevin

Athenry County Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.