FERNOPERATIONSSYSTEM, WIE ETWA EIN ROBOTISCHES CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3302333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302333
- Numéro de demande
- EP16729969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 201509887 08.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051673 07.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198844 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 14 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.06.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Glasgow G4 0NW, GB
Glasgow G4 0NW, GB
Glasgow G4 0NW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.