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Brevet européen · EP3302344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3302344
Numéro de demande
EP16728574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
28 avr. 2021
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201562172363 P 08.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/035763 03.06.2016
Publication PCT
WO2016/200689 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  2. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Biomet 3i, LLC

Biomet 3I, LLC

4555 Riverside Drive Palm Beach Gardens, Florida 33410, US

Inventeur

MONTERO, Miguel G.

Boynton Beach, Florida 33472, US

SUTTIN, Zachary B.

West Palm Beach, Florida 33412, US

REBOLLAR, David

Boynton Beach, Florida 33437, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.