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Brevet européen · EP3302368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3302368
- Numéro de demande
- EP16728368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/28 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015004095 U 03.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000710 23.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/193801 08.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 16 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.